Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Ms Duvernoy 35 - Règne d'Eberhard-Louis, duc de Wurtemberg (1723-1733). Tome II

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 35

Date

XVIIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

65 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

438 × 288 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Pièces manuscrites et imprimées

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 2 Administration du pays de Montbéliard 1723-1733

Fol. 4 Reconnaissance des franchises des communes rurales du pays de Montbéliard 1723

Fol. 10 Ville de Montbéliard (1723-1733). Relation du voyage du duc Eberhard-Louis, de Stuttgard à Montbéliard (1723)

Fol. 11 Démêlés entre la ville et le Conseil du gouvernement au sujet de la criminalité 1724

Fol. 12 Réclamations de la ville pour avoir seule le droit de conférer la bourgeoisie 1729

Fol. 12 Remontrances de la ville au sujet de nouvelles taxes que l'État voulait faire peser sur ses habitants 1731

Fol. 17 Matières ecclésiastiques dans le comté de Montbéliard et les quatre seigneuries (1723-1733) : lutte sur le terrain ecclésiastique entre le comte Georges-Léopold de Sponeck, fils naturel du feu duc Léopold-Eberhard, et le duc Eberhard-Louis de Wurtemberg, héritier légitime de la seigneurie de Montbéliard (1723)

Fol. 19 Règlements divers concernant la police du culte et les écoles 1724-1733

Fol. 27 Rivalité des cultes catholique et protestant dans le pays de Montbéliard ; essai de persécution religieuse de l'administration française dans le pays de Montbéliard 1724-1733

Fol. 29 Règne de Charles-Alexandre, duc de Wurtemberg (1733-1737). Avènement de Charles-Alexandre : affaires intérieures et ecclésiastiques (1733-1737)

Fol. 37 Notice sur Charles-Alexandre, duc de Wurtemberg, comte de Montbéliard, par Ch. Duvernoy 1733-1737

Fol. 38 Ville de Montbéliard et églises : acte de refus de serment par la municipalité de Montbéliard au prince Charles-Alexandre, avant prestation de serment du respect des franchises locales 1733

Fol. 38 vo Confirmation par le prince des franchises de la ville de Montbéliard 1734

Fol. 39 Édit d'établissement de l'impôt sur la bière 1736

Fol. 40 vo Convention relative à l'exploitation des forêts communales 1737

Fol. 42 Occupation française, de 1734 à 1736 ; restitution ; négociations diplomatiques. Journal de l'occupation et de la restitution par la France du pays de Montbéliard 1734-1738

Fol. 46 Édits et placards imprimés concernant le gouvernement par la France du pays de Montbéliard 1734-1735

Fol. 54 État des réquisitions faites par l'administration française aux communes du pays de Montbéliard 1735-1736

Fol. 55 Négociations pour la restitution par la France du pays de Montbéliard et des quatre seigneuries en dépendant 1735-1736

Fol. 60 Évacuation de la ville et du pays de Montbéliard par les Français et reprise de possession par les commissaires du duc de Wurtemberg (1736). — Ibid. Occupation et restitution par la France des seigneuries séquestrées (1734-1736)

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure basane rouge

Mots clés lieux

Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, France, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, France, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, France, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, France, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard, Montbéliard