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1. PRESENTATION

Ce site Web est un site Internet de la ville de Besançon.

Le site offre des ressources en ligne : ressources numérisées et inventaires, catalogues. Pour les informations d’ordre général (horaires, adresse, missions...) ou d’actualité (expositions, lectures, fermetures exceptionnelles...), des liens renvoient vers les pages web des institutions participantes sur le site de la ville de Besançon.
 

2. MISE EN GARDE

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. La ville de Besançon décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de la ville de Besançon sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de la ville de Besançon.

2.3. En accédant au site de la ville de Besançon et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.



3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Editeur du service :
Ville de Besançon
Hôtel de ville
2 Rue Mégevand
25000 Besançon.

4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L'accès au site Mémoire vive est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site Mémoire vive est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.


5. MOYENS TECHNIQUES

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5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3 Le site web est réalisé par la société NAONED SYSTEMES grâce à la solution Mnesys. Le nom de la solution de gestion de portail Mnesys est un nom déposé.


6. MISE EN GARDE TECHNIQUE

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6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de la ville de Besançon est interdite.

7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.


8. LIENS HYPERTEXTE

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8.2. La ville de Besançon n'est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la société et devra faire l’objet d’une information.

9. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

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9.2 La ville de Besançon s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

9.3 La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC. Ce site web est enregistré à la CNIL sous le n° 1035901. Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.

10. Google Analytics

 

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Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

 

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